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Marques déposées par l'association loi 1901 Region Urbaine de Lyon
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voie verte des confluences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

voie verte des confluences
Region Urbaine de Lyon, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3783070
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
voie verte des confluences de Region Urbaine de Lyon

Présentation de la marque voie verte des confluences

Déposée le 17 novembre 2010 par l'association loi 1901 Region Urbaine de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « voie verte des confluences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Region Urbaine de Lyon domicilié(e) 31 mazenod - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubromel Anne domicilié(e) 31 mazenod - 69003 - LYON - France.

La marque voie verte des confluences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque voie verte des confluences est expirée depuis le 17 novembre 2020.

Region Urbaine de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : multitud' , PATRIMOINE 21 Réseau d'acteurs pour réhabiliter le bâti du XXe siècle


Region Urbaine de Lyon, association loi 1901 - 31 mazenod - 69003 - LYON - France


Dubromel Anne - 31 mazenod - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.